Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cité Mobile citoyenneté respect citoyenneté respect
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF Etablissement public national doté d'un comptable public

Numéro de dépôt :
3179745
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/08/2012
Cité Mobile citoyenneté respect citoyenneté respect de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF Etablissement public national doté d\'un comptable public

Présentation de la marque Cité Mobile citoyenneté respect citoyenneté respect

Déposée le 14 août 2002 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF Etablissement public national doté d'un comptable public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cité Mobile citoyenneté respect citoyenneté respect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 5 mai 2024.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF Etablissement public national doté d'un comptable public domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 Paris Cedex 14 - 75699 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH ET ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Cité Mobile citoyenneté respect citoyenneté respect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Mobile citoyenneté respect citoyenneté respect est expirée depuis le 14 août 2012.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF Etablissement public national doté d'un comptable public a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF Etablissement public national doté d'un comptable public - 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 Paris Cedex 14 - 75699 - France - SIREN 552049447


BLOCH ET ASSOCIES - 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Republication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Gestion administrative de lieux d'expo sitions. Education ; organisation de concours et d'expositions à but éducatif ; organisation et conduite de colloques et de conférences en matière d'éducation ; formation pratique. Consultation sur la protection de l'envi ronnement. Location de salles de réunions. Protection civile ; clubs de rencontres, consultation sur la sécurité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.